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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIOSANTE RESEAU
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SUITE DE SOINS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUITE DE SOINS
STUDIOSANTE RESEAU, SAS
GERALD VIGNAL

Numéro de dépôt :
3792789
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SUITE DE SOINS de STUDIOSANTE RESEAU

Présentation de la marque SUITE DE SOINS

Déposée le 22 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIOSANTE RESEAU et GERALD VIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUITE DE SOINS »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIOSANTE RESEAU domicilié(e) 5 CHEMIN DU JUBIN - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et GERALD VIGNAL domicilié(e) 7 PLACE DE L'EGLISE - 69480 - MORANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STUDIOSANTE RESEAU domicilié(e) 5 CHEMIN DU JUBIN - 69570 - DARDILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 16 35 39 41 42 44

STUDIOSANTE RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : scout-i care , OLUDD , scout-i.clinic , Tom health , scout-i , STUDIOSANTE RESEAU


STUDIOSANTE RESEAU, SAS - 5 CHEMIN DU JUBIN - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 5

GERALD VIGNAL - 7 PLACE DE L'EGLISE - 69480 - MORANCE - France


STUDIOSANTE RESEAU - 5 CHEMIN DU JUBIN - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616269 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.